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Conditions GENERALES DE VENTES
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.adorablementvotre.com, elles régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur. Toute commande passée auprès de Adorablement vôtre implique tacitement que l’acheteur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et l’acceptation complète et sans réserve de celles-ci.
Le site www.adorblementvotre.com se réserve le droit de modifier ces conditions.
Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.
IDENTITE ET COORDONEES
Nom : Adorablement vôtre
Site hébergeur : Wix
Adresse : 90 chemin de la Plaine 07120 RUOMS
Num SIREN :908 917 552
Forme juridique : Auto entreprise
Responsable de l’entreprise : Marina Gautier
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Adorablement vôtre (photos, articles, textes…) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Adorablement vôtre. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte
ARTICLES
Adorablement vôtre confectionne des accessoires textile fait mains pour enfants et adultes.
Chaque article est fait main de façon artisanale, chaque photos n’entre pas dans le contexte contractuel car chaque article est unique.
Il est conseillé, dans le cas des articles bébé, de vérifier régulièrement la solidité des attaches afin de prévenir tout risque d’accident.
Les photos et textes présents sur le site www.adorablementvotre.com sont préparés avec soin mais peuvent toutefois comporter des erreurs et dans ce cas, la responsabilité de Adorablement vôtre ne saurait être engagée.
Adorablement vôtre se garde le droit de changer des détails dans ses articles.
DISPONIBILITE
Les articles sont en vente dans la limite des stocks disponibles.
En cas de commande d’un produit devenu indisponible, l’acheteur sera informé de cette indisponibilité dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.
Dans ce cas, un remboursement ou un échange sera proposé.
PRIX
Les prix sont indiqués en Euros et calculés hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison qui sont à la charge de l’acheteur.
Adorablement vôtre s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Les frais de ports sont indiqués à l’acheteur au moment du paiement de la commande.
Le prix du frais de port est calculé suivant le poids du colis.
RABAIS ET RISTOURNES
Adorablement vôtre se garde le droit de créer des codes promos. Ils seront effectifs pour des périodes déterminées par le vendeur et uniquement par celui-ci.
En cas de soldes, la ristourne sera indiquée sur chaque article ou indiqué en page d’accueil.
PAIEMENT
L’acheteur doit s’acquitter par le mode de paiement proposé sur le site www.adorablementvotre, du règlement intégral de sa commande au moment de son acceptation.
Si le paiement ne s’effectue pas au moment de la commande, celle-ci ne pourra pas être prise en compte.
Le mode de paiement accepté sur le site est la carte bancaire. [Via la plateforme de paiement Stripe]
Les paiements sont sécurisés.
Adorablement vôtre décline toute responsabilité en cas de perte de données de la société Stripe et ne peut être engagée dans un processus de dédommagement qui serait dû par la plateforme de paiement Stripe.
VALIDATION
En passant commande sur le site internet, le client formule une offre d’achat. L’entreprise se réserve le droit d’accepter ou de refuser l’offre.
LIVRAISON
Les articles sont expédiés sous 3 à 20 jours ouvrés après validation de la commande, en fonction du délai de fabrication qui peut varier d’un article à l’autre.
Les commandes sont expédiées en lettre suivie pour les petits articles (jusqu’à 3 cm d’épaisseur) ou en colissimo pour un volume plus important.
Un numéro de suivi sera adressé à l’acheteur par mail lors de l’expédition de la commande.
Les livraisons ne sont effectuées que en France métropolitaine.
Les délais de livraison sont émis par le transporteur et peuvent aller de 2 jours à plusieurs semaines en fonction du lieu de livraison et d’autres problèmes extérieurs dont nous ne pouvons être tenus responsable
Adorablement vôtre décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations de la lettre ou du colis par La Poste. Toute démarches ou réclamation doit être faite au près de la Poste.
Le site n’est pas responsable d’éventuelles taxes douanières.
DELAI DE RETRACTATION
En application de l’article du code L.120-20 du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de sept jours ouvrables pour retourner ses articles à ses frais s’ils ne lui conviennent pas, pour un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande . Tout retour devra être signalé au préalable par mail à adorablement.votre.mail@gmail.com
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi et de retour. Les articles devront être renvoyés dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente et inutilisés. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, l’acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées (frais de ports exclus), soit l’échange du produit. Dans ce cas la réexpédition se fera aux frais de l’acheteur.
Les articles fabriqués sur commande (personnalisés) ne sont ni repris, ni échangés.
RESPONSABILITE
L’entreprise vous rappelle qu’aucun accessoire n’est indestructible et est à l’entière responsabilité du client. La responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée.
LITIGE
Les présentes conditions générales de vente du site www.adorablementvotre.com sont soumises au droit français.
En cas de litige, si aucune solution amiable ne peut être trouvée, celui-ci sera soumis au Tribunal compétent.